Roland Garel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roland GAREL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000023528250
(source JORF)
nomination
05 Février 2011
05/02/2011
De:
Roland Garel
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000017763173
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2007
29/12/2007
De:
Roland Garel
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Roland Garel
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000226019
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Garel (Roland)
suppléant
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000757066
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1998
22/11/1998
